C'est avec un profond chagrin et une grande tristesse que nous vous informons du décès d'Hervé Gbego, vice-président du Conseil national et figure emblématique et rayonnante de notre profession et bien au-delà . Hervé laissera derrière lui un vide immense, mais aussi un héritage durable, témoignage de la force de ses engagements. | | | | | | | | | | | La Cour de cassation avait entamé le processus l’amenant à écarter le droit français au profit du droit de l’Union européenne, et l’acquisition des congés payés pendant un arrêt maladie n’est pas la seule évolution. | | | Le taux réduit de TVA à 5,5% s’appliquait initialement aux denrées alimentaires destinées à la consommation humaine. | | | | | | | | Êtes-vous bien organisé ? Comparez votre cabinet | | 19 graphiques et 79 statistiques pour mieux comprendre où vous vous situez par rapport aux cabinets qui montent.
| | | | | | | | | | | À VOIR SUR FUZ’EXPERTS.TV | | | | | Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 en vigueur et au règlement européen 2016/679 sur la protection des données personnelles, vos adresses e-mail font l’objet d’un traitement informatique par le Conseil national de l’Ordre des experts-comptables (ci-après le « CNOEC »), en sa qualité de responsable de traitement, destiné à la gestion de l’envoi de la newsletter hebdomadaire de l’Ordre (ci-après « SIC hebdo »). La base légale de ce traitement est votre consentement au moment de votre inscription à la SIC hebdo. Les données sont conservées pendant la durée de votre inscription à la newsletter et sont destinées uniquement aux personnes habilitées du CNOEC. | | | Vous disposez de droits d’accès, de rectification, de limitation et d'opposition pour motifs légitimes, d’un droit à l’oubli et à la portabilité sous réserve des dispositions légales et réglementaires applicables. Vous pouvez exercer ces droits en envoyant un e-mail à la personne au sein du service en charge de gérer les demandes auquel vous aurez joint une copie de votre pièce d’identité, ou par courrier postal : CNOEC 200-216 rue Raymond Losserand - 75680 PARIS CEDEX 14. Enfin vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, autorité de contrôle en charge du respect des obligations en matière des données à caractère personnel : 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris 07. | | | | | | | | | |